Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur RAMOND Gérard, Joseph, René

Numéro de dépôt :
95587012
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 septembre 1995 par monsieur RAMOND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est monsieur RAMOND Gérard domicilié(e) Route de Lavalette, 31380 GRAGNAGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587012.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 septembre 2005.

RAMOND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LIPO SYSTEME , IONIFERM , IONISVELT , ENERGIE MARINE , AFERLIGNE , JANUS , COMPLEXES BIOTECHNIQUES , ENERGIE MARINE , ALGONISATION , HEMA


Monsieur RAMOND Gérard, Joseph, René - Route de Lavalette, 31380 GRAGNAGUE - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 12 novembre 1996 - Concession de licence n°208776 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Concession de licence n°208776 - Publication au BOPI 1996-11-12

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Tous produits de cosmétologie et de parfumerie, savons, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bain, le bronzage de la peau, l'épilation les soins de la peau, désodorisants à usage personnel, masques de beauté.Appareils et instruments médicaux et notamment les électrodes à usage médical.Matériel de cosmétologie à savoir : ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, appareil de désodorisation à usage personnel éponges de toilette, nécessaires de toilette

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.